OpenStreetMap^® est en données libres, sous licence  Licence de base de données ouverte Open Data Commons (ODbL) (ODbL) par la Fondation OpenStreetMap (OSMF).

Vous êtes libre de copier, distribuer, transmettre et adapter nos données, à condition que vous créditiez OpenStreetMap et ses contributeurs. Si vous modifiez ou utilisez nos données dans d’autres œuvres dérivées, vous ne pouvez distribuer celles-ci que sous la même licence. Le texte juridique complet détaille vos droits et responsabilités.

Notre documentation est sous licence Licence Creative Commons Attribution – Partage à l’identique v2.0 (CC BY-SA 2.0).

Comment créditer OpenStreetMap

Lorsque vous utilisez des données d’OpenStreetMap, vous devez effectuer les deux choses suivantes :

• Donnez crédit à OpenStreetMap en affichant notre avis des droits d’auteur.
• Indiquez clairement que les données sont disponibles sous la Licence Open Database.

Pour l’avis relatif aux droits d’auteurs (copyright), nous avons différentes exigences sur la manière dont cela doit être affiché, selon comment dont vous utilisez nos données. Par exemple, différentes règles s’appliquent sur la façon d’afficher cet avis, qui dépend de si vous avez créé une carte navigable, une carte imprimée ou une image statique. Pour plus de détails sur ces exigences, consultez les Directives d’attribution.

Pour afficher clairement que les données sont disponibles sous la Licence OdBL (Open Database License), vous pouvez apposer un lien vers cette page de copyright. Autrement, et il s’agit d’une exigence si vous distribuez OSM sous forme de données, vous pouvez nommer la ou les licence(s) demandées et vous lier directement à elle(s). Sur des médias où les liens sont impossibles (par exemple des œuvres imprimées), nous vous suggérons de diriger vos lecteurs vers openstreetmap.org (probablement en étendant « OpenStreetMap » en son adresse complète) et vers opendatacommons.org. Dans cet exemple, la ligne d’attribution apparaît clairement dans un coin de la carte.

Pour trouver plus d’informations

En savoir plus sur l’utilisation de nos données et comment nous créditer sur la page de Licence de la Fondation OSM.

Bien qu’OpenStreetMap soit des données ouvertes, nous ne pouvons pas fournir une API cartographique gratuite pour des tiers. Consultez nos Politique d’utilisation de l’API, Politique d’utilisation des tuiles graphiques et Politique d’utilisation de Nominatim.

Nos contributeurs

Nos contributeurs sont des milliers de personnes. Nous incluons également des données publiées sous licence ouverte par des agences nationales de cartographie et par d’autres sources, notamment :

• Autriche : contient des données de Ville de Vienne (sous CC BY), Land de Vorarlberg et du Land du Tirol (sous CC BY AT avec amendements).
• Australie : incorpore ou est développé à l'aide des Limites administratives © Geoscape Australie sous licence du Commonwealth d’Australie sous licence Creative Commons Attribution 4.0 International (CC BY 4.0).
• Canada : contient des données de GeoBase®, GéoGratis (© Ministère des Ressources naturelles Canada), CanVec (© Ministère des Ressources naturelles Canada) et StatCan (Division de la géographie, Statistiques Canada).
• Tchéquie : Contient des données de l’Administration d’état de l’enregistrement des terrains et du cadastre, sous la licence Licence Creative Commons Attribution 4.0 International (CC BY 4.0)
• Finlande : contient des données de la  Base de données topographiques de l’Arpentage du territoire national de la Finlande et d'autres ensembles de données, sous la Licence NLSFI.
• France : contient des données de la Direction générale des finances publiques (anciennement la Direction générale des impôts).
• Croatie: Contains data from the State Geodetic Administration of Croatia and National Open Data Portal (public information of Croatia).
• Pays-Bas : contient des données © AND, 2007 (www.and.com)
• Nouvelle-Zélande : contient des données provenant du Service de données LINZ et réutilisables sous licence CC BY 4.0.
• Serbie : contient des données provenant de Autorité géodésique serbe et Portail national des données ouvertes (informations publiques de la Serbie), 2018.
• Slovénie : contient des données provenant de l’Autorité d’arpentage et de cartographie et du Ministère de l’Agriculture, des Forêts et de l’Alimentation (informations publiques de Slovénie).
• Espagne : contient des données provenant de l’Institut géographique national espagnol (IGN.es) et du Système cartographique national (SCNE) réutilisables sous licence CC BY 4.0.
• Afrique du Sud : contient des données provenant de la Direction générale : Information géospatiale nationale, droits d’auteur réservés à l’État.
• Royaume-Uni : contient des données issues de l’Ordnance Survey © 2010–2023 Droits d’auteur et de base de données de la Couronne.

Pour plus de détails sur ceux-ci et sur d’autres sources qui ont été utilisées pour aider à améliorer OpenStreetMap, veuillez consulter la Page des contributeurs sur le wiki d’OpenStreetMap.

L’inclusion de données dans OpenStreetMap n’implique pas que les fournisseurs d’origine du contenu approuvent OpenStreetMap, ni qu’ils garantissent ou acceptent quelque responsabilité que ce soit.

Violation des droits d’auteur

Nous rappelons aux contributeurs d’OSM qu’ils ne doivent jamais ajouter de données provenant de sources protégées par le droit d’auteur (copyright) ou des droits voisins (par ex. Google Maps ou des cartes imprimées) sans autorisation explicite de la part des détenteurs de ces droits.

Si vous pensez que du matériel protégé par des droits d’auteur a été ajouté de manière inappropriée à la base de données OpenStreetMap ou à ce site, veuillez vous référer à notre procédure de retrait ou déposer directement sur notre page de signalement en ligne.

Marques de commerce

OpenStreetMap, le logo en forme de loupe et State of the Map sont des marques déposées de la Fondation OpenStreetMap. Si vous avez des questions sur votre utilisation des marques, veuillez consulter notre Politique relative aux marques.