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connaissance terrain.
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num tél ajouté
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levé terrain. forme imprécise.
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levés terrain
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Màj suite à délibération DEL CM08-2021_085 du conseil municipal de Villejust du 5 juillet 2021
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sources = délibérations 9 et 10 du conseil municipal en date du 16 mars 2021.
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Exception à l'adage "pas plus mal chaussé que le cordonnier". ;)
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Certificat de numérotation 2019-01 de la commune de Villiers-sur-Orge
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sur base arrêté municipal n° VI-DEL-2018-112 de la mairie d'Etampes + extraits cadastraux joints.
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Dénomination de la RD153D par délibération municipale n°9 en date du 23/03/2018
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sur base arrêté permanent de circulation 256 18 681 de la mairie de Mennecy.
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sur base arrêté 2018-043 de numérotation de la mairie de Saint-Michel-sur-Orge + extraits cadastraux joints.
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sur base arrêtés 2018-041 et 2018-042 de numérotation de la mairie de Saint-Michel-sur-Orge + màj à l'aide des extraits cadastraux joints.
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sur base arrêté 2018-210 de numérotation de la mairie du Coudray-Montceaux + màj à l'aide de l'extrait cadastral joint.
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sources multiples dont cartographie SDIS 91
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correction orthographe gymnase
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rectif importante nom de voie en urbain
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Arrêté n°2018/634 du 23 mai 2018 portant réglementation permanente de stationnement et de circulation.
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Arrêté n°2018/634 du 23 mai 2018 portant réglementation permanente de stationnement et de circulation.
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validation par SDIS 77
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